titleFr 56624 addressesTestData INDUSTRY en Sint-Katherina L

A propos de ce bien

description.freeTextFr 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY G score: C P score: B

Informations générales

• Meublé

• Libre le22/06/2006
• Construction1938
• Type de bienIndustries
• Etage(s)7
• Superficie habitable57m²
• Revenu cadastral984 €
• Nombre de façades1
• Surface pour profession libérale100m²

Composition du bien

• 5 chambres
• 4 salles de douche
• Grenier
• Cave
• Véranda
• Bureau
• Buanderie

• Surface chambre 124m²
• Surface chambre 255m²
• Surface chambre 339m²
• Surface chambre 474m²
• Surface chambre 520m²
• Surface cuisine36m²
• Surface salle à manger92m²
• Surface séjour50m²
• Surface bureau49m²
• Surface cave44m²
• Surface emplacement205m²
• Nombre de feux ouverts6
• Hauteur de pièce126m
• Nombre d'unités d'habitation2
• Surface d'exploitation (showroom)45m²
• Surface professionnelle97m²

Informations supplémentaires

• Alarme
• Porte blindée
• Télédistribution
• Concierge
• Ascenseur
• Terrasse
• Pierre du pays
• Cour
• Vidéophone

• EnvironnementUrbain
• Etat du bienA rénover
• Type de chauffagePellets
• Etage du bien4
• Surface de construction45m²
• Largeur étalage534m
• Largeur façade rue908m
• Nombre d'emplacements à l'intérieur2
• Nombre d'emplacements à l'extérieur8

Informations sur le jardin et terrain

• Jardin
• Terrain à front de rue
• Terrain plat

• Superficie cadastrale453m²
• Profondeur du terrain668m
• Largeur du terrain746m
• Surface terrasse190m²
• Surface du jardin539m²

Informations sur les commodités et facilités

• Tram à proximité
• Gare/trains à proximité
• Magasins à proximité

• Distance école1108m
• Distance gare des trains1755m
• Distance arrêt de bus304m
• Distance commerces3780m
• Distance arrêt de tram9331m
• Distance arrêt de métro2326m
• Distance autoroute6018m

Informations énergétiques

• Arrivée de gaz
• Arrivée d'eau
• Branchement électrique possible
• Chauffage central
• Panneaux solaires

• Score énergétique (indice) du PEB92 kWh/m²
• Label énergétique RFD
• Attestation de conformité de l'installation électriqueOui, conforme
• Code unique certificat PEBenergyUniqueCode 56624
• Consommation spécifique énergie primaire43 kWh/m²/an
• Consommation théorique énergie primaire10 kWh/an
• Citerne à mazout, gaz ou autre (Précision)tankDetails 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY
• Capacité citerne462L

Informations financières

• Rente
• Viager non libre
• Rente indexée
• Nouvelle construction
• Revenu cadastral à définir
• Droit de préemption

• Type de bâtiment neufTVA applicable sur la construction et droits d’enregistrement sur le terrain
• Loyer annuel64 137 €
• Valeur rente440 €
• Bouquet626 000 €
• Limitation de la rente1 925 années
• Âge personne 144
• Âge personne 268
• Charges mensuelles682 €
• Prix au mètre carré211 €/m²
• % actuel loué12%
• Prix du fond de commerce967 €

Informations urbanistiques

• Infraction urbanistique
• Permis d'urbanisme
• Permis d'urbanisme de constructions groupées
• Site Natura 2000 pressenti ou désigné
• Une citation été émise conformément à l'article 6.1.1. ou 6.1.41 à 6.1.43
• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine
• Des infractions concernant le bien dans le cadre des articles 300 et 301 COBAT ont été constatées
• Frappé d'une interdiction à la location
• Repris dans l'inventaire des sites d'activité inexploités
• Le bien est repris dans les limites d’un plan d’expropriation selon la commune
• Situé dans un périmètre de droit de préemption

• Date d'envoi de la demande des renseignements urbanistiques03/22/2003
• Destination urbanistique la plus récenteZone naturelle
• Destination urbanistique la plus récenteurbanismDestination 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY
• Destination urbanistique licite la plus récente et la plus préciseZones vertes de haute valeur biologique
• La destination urbanistique la plus récente de ce bien avec les dénominations utilisées dans le registre des plansurbanismDestinationRF 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY
• Date du permis d’urbanisme de constructions groupées22/05/2002
• N° du permis d’urbanisme de constructions groupéesgroupedPlanningPermitNumber 56624
• Date du permis d’urbanisme22/05/2009
• N° du permis d’urbanismeplanningPermitNumber 56624
• Date du permis d'urbanisation ou permis de lotir26/06/2016
• N° du permis d'urbanisation ou permis de lotirpermitNumber 66254
• Droit de préemption (Précision)preEmptionRightDetails 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY
• Vente soumise à autorisation (Précision)authorizationSaleDetails 56622 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT
• Inondabilité de la zoneEntièrement dans une zone de rive délimitée
• Détermination de la date (COBAT)05/22/2004
• Objet de la détermination de la violation (COBAT)cobatInfringementObject 56624
• Les conséquences qui lui sont données (COBAT)cobatInfringementConsequences 56624
• Conditions qu'un projet doit remplirprojectConditions 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY
• Date de l’arrêté autorisant cette expropriation05/22/2006
• Désignation du pouvoir expropriantexpropriationExecutorName 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY
• Date de l’arrêté fixant les limites dudit périmètre03/22/2011
• Désignation du ou des pouvoirs préemptants (par priorité)preEmptionRightBeneficiariesNames 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY

Données relatives à la protection du patrimoine

• Procédure de classement au patrimoine en cours

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon
• Le bien est protégé ou repris dans un inventaire établiOui
• Type d'inventairePaysage protégé
• Autre type d'inventairegoodEstablishedInventoryDetails 56624 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY

Documents et pièces jointes de la vente online

• Autre 1of3_OTHER_8_10028324_20250522_134850.pdf
• Autre 2of3_OTHER_16_10028324_20250522_134850.pdf
• Autre 3of3_OTHER_5_10028324_20250522_134850.pdf
• Conditions générales de vente 1of1_GENERAL_TERMS_11_10028324_20250522_134846.pdf