titleFr 56658 addressesTestData GARAGE en Mont-Sainte-Genevi

A propos de ce bien

description.freeTextFr 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE

Informations générales

• Première occupation
• Situé dans un shopping center

• Libre le22/02/2007
• Construction2002
• Type de bienGarages
• Etage(s)4
• Superficie habitable48m²
• Revenu cadastral518 €
• Nombre de façades2
• Surface pour profession libérale58m²

Composition du bien

• 6 chambres
• 3 salles de bain
• 8 salles de douche
• 7 WC
• Véranda
• Cuisine équipée
• Salle à manger
• Grenier accessible par les escaliers

• Surface chambre 195m²
• Surface chambre 298m²
• Surface chambre 363m²
• Surface chambre 499m²
• Surface chambre 522m²
• Surface cuisine38m²
• Surface salle à manger43m²
• Surface séjour84m²
• Surface bureau28m²
• Surface cave35m²
• Surface emplacement33m²
• Nombre de feux ouverts9
• Hauteur de pièce545m
• Nombre d'unités d'habitation4
• Surface d'exploitation (showroom)17m²
• Surface professionnelle57m²

Informations supplémentaires

• Porte blindée
• Télédistribution
• Concierge
• Ascenseur
• Parlophone
• Cour
• Accès pour personnes invalides

• EnvironnementRésidentiel
• Etat du bienA rafraichir
• Type de chauffagePellets
• Etage du bien7
• Surface de construction72m²
• Largeur étalage266m
• Largeur façade rue399m
• Nombre d'emplacements à l'intérieur3
• Nombre d'emplacements à l'extérieur4

Informations sur le jardin et terrain

• Jardin
• Terrain à front de rue
• Terrain plat

• Superficie cadastrale289m²
• Profondeur du terrain230m
• Largeur du terrain220m
• Surface terrasse495m²
• Surface du jardin726m²

Informations sur les commodités et facilités

• Bus à proximité
• Gare/trains à proximité
• Métro à proximité
• Magasins à proximité
• Autoroute à proximité

• Distance école8854m
• Distance gare des trains7659m
• Distance arrêt de bus4754m
• Distance commerces9304m
• Distance arrêt de tram13m
• Distance arrêt de métro2914m
• Distance autoroute9494m

Informations énergétiques

• Arrivée d'eau
• Arrivée d'électricité
• Chauffage central
• Double vitrage
• Panneaux solaires

• Score énergétique (indice) du PEB75 kWh/m²
• Label énergétique
• Attestation de conformité de l'installation électriqueNon, parce que pas requise
• Consommation spécifique énergie primaire56 kWh/m²/an
• Consommation théorique énergie primaire34 kWh/an
• Citerne à mazout, gaz ou autre (Précision)tankDetails 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE
• Capacité citerne597L

Informations financières

• Rente
• Vente en viager
• Rente indexée
• Nouvelle construction
• Droit de préemption

• Type de bâtiment neufTVA applicable sur le terrain et la construction
• Loyer annuel20 846 €
• Valeur rente990 €
• Bouquet675 000 €
• Limitation de la rente1 984 années
• Âge personne 1103
• Âge personne 219
• Charges mensuelles131 €
• Prix au mètre carré271 €/m²
• % actuel loué32%
• Prix du fond de commerce87 €

Informations urbanistiques

• Attestation as-built
• Infraction urbanistique
• Permis d'urbanisation ou permis de lotir
• Permis d'urbanisme de constructions groupées
• Site Natura 2000 pressenti ou désigné
• Une citation été émise conformément à l'article 6.1.1. ou 6.1.41 à 6.1.43
• Des infractions concernant le bien dans le cadre des articles 300 et 301 COBAT ont été constatées
• Frappé d'une interdiction à la location
• Plan d'alignement en vigueur
• Le bien est repris dans les limites d’un plan d’expropriation selon la commune
• Situé dans un périmètre de droit de préemption

• Date d'envoi de la demande des renseignements urbanistiques12/22/2014
• Destination urbanistique la plus récenteZone d’aménagement communal concerté à caractère économique
• Destination urbanistique la plus récenteurbanismDestination 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE
• Destination urbanistique licite la plus récente et la plus préciseGaleries commercantes
• La destination urbanistique la plus récente de ce bien avec les dénominations utilisées dans le registre des plansurbanismDestinationRF 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE
• Date du permis d’urbanisme de constructions groupées22/11/2022
• N° du permis d’urbanisme de constructions groupéesgroupedPlanningPermitNumber 56658
• Date du permis d’urbanisme22/04/2021
• N° du permis d’urbanismeplanningPermitNumber 56652
• Date du permis d'urbanisation ou permis de lotir22/06/1996
• N° du permis d'urbanisation ou permis de lotirpermitNumber 56658
• Droit de préemption (Précision)preEmptionRightDetails 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE
• Vente soumise à autorisation (Précision)authorizationSaleDetails 56656 addressesTestData HOUSE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_HOUSE
• Détermination de la date (COBAT)10/22/2004
• Objet de la détermination de la violation (COBAT)cobatInfringementObject 56658
• Les conséquences qui lui sont données (COBAT)cobatInfringementConsequences 56658
• Conditions qu'un projet doit remplirprojectConditions 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE
• Date de l’arrêté autorisant cette expropriation07/22/2017
• Désignation du pouvoir expropriantexpropriationExecutorName 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE
• Date de l’arrêté fixant les limites dudit périmètre09/22/2024
• Désignation du ou des pouvoirs préemptants (par priorité)preEmptionRightBeneficiariesNames 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE

Données relatives à la protection du patrimoine

• Procédure de classement au patrimoine en cours

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon
• Le bien est protégé ou repris dans un inventaire établiOui
• Type d'inventaireMonument archéologique protégé
• Autre type d'inventairegoodEstablishedInventoryDetails 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE

Documents et pièces jointes de la vente online

• Autre 1of3_OTHER_8_10028358_20250522_135904.pdf
• Autre 2of3_OTHER_10_10028358_20250522_135904.pdf
• Autre 3of3_OTHER_13_10028358_20250522_135904.pdf
• Conditions générales de vente 1of1_GENERAL_TERMS_20_10028358_20250522_135900.pdf