titleFr 56659 addressesTestData APARTMENT en Vellereille-les

A propos de ce bien

description.freeTextFr 56659 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT

Informations générales

• Meublé
• Première occupation
• Immeuble de rapport

• Libre le22/10/2009
• Construction1946
• Type de bienAppartements
• Etage(s)6
• Superficie habitable18m²
• Revenu cadastral902 €
• Nombre de façades2
• Surface pour profession libérale17m²

Composition du bien

• 3 chambres
• 10 salles de bain
• 1 salle de douche
• 6 WC
• Dressing
• Cuisine équipée
• Bureau
• Buanderie
• Séjour
• Grenier isolé

• Surface chambre 153m²
• Surface chambre 212m²
• Surface chambre 386m²
• Surface chambre 444m²
• Surface chambre 580m²
• Surface cuisine77m²
• Surface salle à manger39m²
• Surface séjour78m²
• Surface bureau57m²
• Surface cave14m²
• Surface emplacement211m²
• Hauteur de pièce794m
• Nombre d'unités d'habitation3
• Surface d'exploitation (showroom)63m²
• Surface professionnelle97m²

Informations supplémentaires

• Alarme
• Télédistribution
• Concierge
• Accès sécurisé
• Terrasse
• Parlophone
• Pierre du pays
• Cour
• Vidéophone

• EnvironnementUrbain
• Etat du bienA rénover
• Type de chauffagePompe à chaleur
• Etage du bien3
• Surface de construction66m²
• Largeur étalage512m
• Largeur façade rue62m
• Nombre d'emplacements à l'intérieur2
• Nombre d'emplacements à l'extérieur14

Informations sur le jardin et terrain

• Jardin
• Terrain boisé
• Terrain plat

• Superficie cadastrale289m²
• Profondeur du terrain345m
• Largeur du terrain561m
• Surface terrasse181m²
• Surface du jardin412m²

Informations sur les commodités et facilités

• Bus à proximité
• Tram à proximité
• Gare/trains à proximité
• Métro à proximité
• Magasins à proximité
• Autoroute à proximité

• Distance école8635m
• Distance gare des trains3620m
• Distance arrêt de bus1832m
• Distance commerces348m
• Distance arrêt de tram12m
• Distance arrêt de métro6123m
• Distance autoroute2221m

Informations énergétiques

• Arrivée de gaz
• Arrivée d'eau
• Arrivée d'électricité
• Raccordé à l'égout
• Branchement électrique possible
• Double vitrage
• Panneaux solaires

• Score énergétique (indice) du PEB10 kWh/m²
• Label énergétique
• Attestation de conformité de l'installation électriqueNon, parce que pas requise
• Consommation spécifique énergie primaire31 kWh/m²/an
• Consommation théorique énergie primaire26 kWh/an
• Citerne à mazout, gaz ou autre (Précision)tankDetails 56659 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT
• Capacité citerne641L

Informations financières

• Vente en viager
• Nouvelle construction
• Revenu cadastral à définir

• Type de bâtiment neufDroits d’enregistrement
• Loyer annuel50 095 €
• Valeur rente690 €
• Bouquet1 011 000 €
• Limitation de la rente1 920 années
• Âge personne 166
• Âge personne 263
• Charges mensuelles90 €
• Prix au mètre carré11 €/m²
• % actuel loué43%
• Prix du fond de commerce705 €

Informations urbanistiques

• Une citation été émise conformément à l'article 6.1.1. ou 6.1.41 à 6.1.43

• Date d'envoi de la demande des renseignements urbanistiques12/22/2014
• Date du permis d’urbanisme de constructions groupées22/11/2022
• N° du permis d’urbanisme de constructions groupéesgroupedPlanningPermitNumber 56658
• Date du permis d’urbanisme22/04/2021
• N° du permis d’urbanismeplanningPermitNumber 56652
• Date du permis d'urbanisation ou permis de lotir22/06/1996
• N° du permis d'urbanisation ou permis de lotirpermitNumber 56658
• Droit de préemption (Précision)preEmptionRightDetails 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE
• Vente soumise à autorisation (Précision)authorizationSaleDetails 56656 addressesTestData HOUSE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_HOUSE
• Détermination de la date (COBAT)10/22/2004
• Objet de la détermination de la violation (COBAT)cobatInfringementObject 56658
• Les conséquences qui lui sont données (COBAT)cobatInfringementConsequences 56658
• Conditions qu'un projet doit remplirprojectConditions 56659 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT
• Date de l’arrêté autorisant cette expropriation07/22/2017
• Désignation du pouvoir expropriantexpropriationExecutorName 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE
• Date de l’arrêté fixant les limites dudit périmètre09/22/2024
• Désignation du ou des pouvoirs préemptants (par priorité)preEmptionRightBeneficiariesNames 56658 addressesTestData GARAGE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_GARAGE

Données relatives à la protection du patrimoine

• Procédure de classement au patrimoine en cours

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierOui
• Le bien est protégé ou repris dans un inventaire établiOui
• Type d'inventaireSite urbain protégé
• Autre type d'inventairegoodEstablishedInventoryDetails 56659 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT

Documents et pièces jointes de la vente online

• Autre 1of3_OTHER_13_10028359_20250522_135919.pdf
• Autre 2of3_OTHER_5_10028359_20250522_135919.pdf
• Autre 3of3_OTHER_6_10028359_20250522_135919.pdf
• Conditions générales de vente 1of1_GENERAL_TERMS_20_10028359_20250522_135915.pdf