titleFr 56682 addressesTestData APARTMENT en Vaulx

A propos de ce bien

description.freeTextFr 56682 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT

Informations générales

• Première occupation
• Immeuble de rapport

• Libre le22/07/2014
• Construction1951
• Type de bienAppartements
• Etage(s)5
• Superficie habitable83m²
• Revenu cadastral587 €
• Nombre de façades1
• Surface pour profession libérale30m²

Composition du bien

• 4 chambres
• 1 salle de bain
• 1 salle de douche
• 4 WC
• Grenier
• Bureau

• Surface chambre 185m²
• Surface chambre 268m²
• Surface chambre 36m²
• Surface chambre 441m²
• Surface chambre 579m²
• Surface cuisine42m²
• Surface salle à manger39m²
• Surface séjour80m²
• Surface bureau15m²
• Surface cave36m²
• Surface emplacement233m²
• Nombre de feux ouverts7
• Hauteur de pièce143m
• Nombre d'unités d'habitation2
• Surface d'exploitation (showroom)97m²
• Surface professionnelle94m²

Informations supplémentaires

• Concierge
• Accès sécurisé
• Vidéophone

• EnvironnementRésidentiel
• Etat du bienA rénover
• Type de chauffageElectricité
• Etage du bien8
• Surface de construction4m²
• Largeur étalage194m
• Largeur façade rue989m
• Nombre d'emplacements à l'intérieur1
• Nombre d'emplacements à l'extérieur12

Informations sur le jardin et terrain

• Jardin
• Terrain plat

• Superficie cadastrale798m²
• Profondeur du terrain829m
• Largeur du terrain97m
• Surface terrasse136m²
• Surface du jardin606m²

Informations sur les commodités et facilités

• Bus à proximité
• Tram à proximité
• Gare/trains à proximité
• Magasins à proximité
• Écoles à proximité
• Autoroute à proximité

• Distance école5806m
• Distance gare des trains8286m
• Distance arrêt de bus1929m
• Distance commerces5431m
• Distance arrêt de tram3536m
• Distance arrêt de métro6614m
• Distance autoroute2225m

Informations énergétiques

• Arrivée de gaz
• Arrivée d'électricité
• Chauffage central
• Double vitrage

• Score énergétique (indice) du PEB17 kWh/m²
• Label énergétique
• Attestation de conformité de l'installation électriqueOui, non conforme
• Consommation spécifique énergie primaire33 kWh/m²/an
• Consommation théorique énergie primaire7 kWh/an
• Citerne à mazout, gaz ou autre (Précision)tankDetails 56682 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT
• Capacité citerne697L

Informations financières

• Rente
• Vente en viager
• Droit de préemption RUP
• Droit de préemption

• Type de bâtiment neufDroits d’enregistrement
• Loyer annuel44 490 €
• Valeur rente520 €
• Bouquet1 012 000 €
• Limitation de la rente1 955 années
• Âge personne 129
• Âge personne 248
• Charges mensuelles942 €
• Prix au mètre carré443 €/m²
• % actuel loué50%
• Prix du fond de commerce669 €

Informations urbanistiques

• Construction obligatoire
• Attestation as-built
• Infraction urbanistique
• Permis d'urbanisme
• Une citation été émise conformément à l'article 6.1.1. ou 6.1.41 à 6.1.43
• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine
• Des infractions concernant le bien dans le cadre des articles 300 et 301 COBAT ont été constatées
• Repris dans l'inventaire des sites d'activité inexploités

• Date d'envoi de la demande des renseignements urbanistiques10/22/1998
• Destination urbanistique la plus récenteZone d’activité économique mixte
• Destination urbanistique la plus récenteurbanismDestination 56682 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT
• Destination urbanistique licite la plus récente et la plus préciseZones d'équipements d'intérêt collectif ou de service public
• La destination urbanistique la plus récente de ce bien avec les dénominations utilisées dans le registre des plansurbanismDestinationRF 56682 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT
• Date du permis d’urbanisme de constructions groupées22/10/2016
• N° du permis d’urbanisme de constructions groupéesgroupedPlanningPermitNumber 56678
• Date du permis d’urbanisme22/11/2008
• N° du permis d’urbanismeplanningPermitNumber 56682
• Date du permis d'urbanisation ou permis de lotir22/01/2011
• N° du permis d'urbanisation ou permis de lotirpermitNumber 56675
• Droit de préemption (Précision)preEmptionRightDetails 56682 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT
• Vente soumise à autorisation (Précision)authorizationSaleDetails 56679 addressesTestData OTHER addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_OTHER
• Détermination de la date (COBAT)02/22/2018
• Objet de la détermination de la violation (COBAT)cobatInfringementObject 56682
• Les conséquences qui lui sont données (COBAT)cobatInfringementConsequences 56682
• Conditions qu'un projet doit remplirprojectConditions 56682 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT
• Date de l’arrêté autorisant cette expropriation09/22/2004
• Désignation du pouvoir expropriantexpropriationExecutorName 56679 addressesTestData OTHER addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_OTHER
• Date de l’arrêté fixant les limites dudit périmètre08/22/2001
• Désignation du ou des pouvoirs préemptants (par priorité)preEmptionRightBeneficiariesNames 56682 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT

Données relatives à la protection du patrimoine

• Procédure de classement au patrimoine en cours

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierOui
• Le bien est protégé ou repris dans un inventaire établiNon
• Type d'inventaireSite rural protégé
• Autre type d'inventairegoodEstablishedInventoryDetails 56682 addressesTestData APARTMENT addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_APARTMENT

Documents et pièces jointes de la vente online

• Autre 1of3_OTHER_16_10028382_20250522_140551.pdf
• Autre 2of3_OTHER_14_10028382_20250522_140552.pdf
• Autre 3of3_OTHER_3_10028382_20250522_140552.pdf
• Conditions générales de vente 1of1_GENERAL_TERMS_3_10028382_20250522_140548.pdf