titleFr 56688 addressesTestData LAND en Mont-Saint-Aubert

A propos de ce bien

description.freeTextFr 56688 addressesTestData LAND addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_LAND

Informations générales

• Meublé
• Première occupation
• Immeuble de rapport

• Libre le22/11/2022
• Construction1985
• Type de bienTerrains
• Etage(s)1
• Superficie habitable49m²
• Revenu cadastral696 €
• Nombre de façades2
• Surface pour profession libérale14m²

Composition du bien

• 12 chambres
• 3 salles de bain
• 4 salles de douche
• 6 WC
• Cuisine équipée
• Grenier accessible par les escaliers
• Grenier isolé

• Surface chambre 145m²
• Surface chambre 260m²
• Surface chambre 36m²
• Surface chambre 481m²
• Surface chambre 516m²
• Surface cuisine55m²
• Surface salle à manger18m²
• Surface séjour53m²
• Surface bureau80m²
• Surface cave77m²
• Surface emplacement626m²
• Nombre de feux ouverts1
• Hauteur de pièce639m
• Nombre d'unités d'habitation1
• Surface d'exploitation (showroom)75m²
• Surface professionnelle62m²

Informations supplémentaires

• Alarme
• Accès sécurisé
• Parlophone
• Cour
• Vidéophone
• Accès pour personnes invalides

• EnvironnementRural
• Etat du bienA rénover
• Type de chauffageCharbon
• Etage du bien7
• Surface de construction32m²
• Largeur étalage823m
• Largeur façade rue118m
• Nombre d'emplacements à l'intérieur2
• Nombre d'emplacements à l'extérieur12

Informations sur le jardin et terrain

• Terrain plat

• Superficie cadastrale751m²
• Profondeur du terrain288m
• Largeur du terrain202m
• Surface terrasse137m²
• Surface du jardin727m²

Informations sur les commodités et facilités

• Bus à proximité
• Magasins à proximité
• Écoles à proximité

• Distance école3186m
• Distance gare des trains1160m
• Distance arrêt de bus5162m
• Distance commerces4498m
• Distance arrêt de tram2460m
• Distance arrêt de métro5165m
• Distance autoroute3644m

Informations énergétiques

• Raccordé à l'égout
• Chauffage central
• Double vitrage
• Panneaux solaires
• Test d’étanchéité

• Score énergétique (indice) du PEB9 kWh/m²
• Label énergétique
• Attestation de conformité de l'installation électriqueNon
• Code unique certificat PEBenergyUniqueCode 56688
• Consommation spécifique énergie primaire90 kWh/m²/an
• Consommation théorique énergie primaire36 kWh/an
• Citerne à mazout, gaz ou autre (Précision)tankDetails 56688 addressesTestData LAND addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_LAND
• Capacité citerne32L

Informations financières

• Vente en viager
• Nouvelle construction

• Type de bâtiment neufTVA applicable sur la construction et droits d’enregistrement sur le terrain
• Loyer annuel63 851 €
• Valeur rente50 €
• Bouquet414 000 €
• Limitation de la rente1 982 années
• Âge personne 193
• Âge personne 290
• Charges mensuelles917 €
• Prix au mètre carré987 €/m²
• % actuel loué67%
• Prix du fond de commerce30 €

Informations urbanistiques

• Construction obligatoire
• Attestation as-built
• Permis d'urbanisation ou permis de lotir
• Une citation été émise conformément à l'article 6.1.1. ou 6.1.41 à 6.1.43
• Frappé d'une interdiction à la location
• Situé dans un périmètre de droit de préemption

• Date d'envoi de la demande des renseignements urbanistiques01/22/2007
• Destination urbanistique la plus récenteZone d’activité économique industrielle
• Destination urbanistique la plus récenteurbanismDestination 56688 addressesTestData LAND addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_LAND
• Destination urbanistique licite la plus récente et la plus préciseZones d'habitat a prédominance résidentielle
• La destination urbanistique la plus récente de ce bien avec les dénominations utilisées dans le registre des plansurbanismDestinationRF 56688 addressesTestData LAND addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_LAND
• Date du permis d’urbanisme de constructions groupées22/07/2003
• N° du permis d’urbanisme de constructions groupéesgroupedPlanningPermitNumber 56687
• Date du permis d’urbanisme22/05/2003
• N° du permis d’urbanismeplanningPermitNumber 56687
• Date du permis d'urbanisation ou permis de lotir22/03/1997
• N° du permis d'urbanisation ou permis de lotirpermitNumber 56688
• Droit de préemption (Précision)preEmptionRightDetails 56688 addressesTestData LAND addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_LAND
• Vente soumise à autorisation (Précision)authorizationSaleDetails 56685 addressesTestData OFFICE addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_OFFICE
• Détermination de la date (COBAT)04/22/1997
• Objet de la détermination de la violation (COBAT)cobatInfringementObject 56687
• Les conséquences qui lui sont données (COBAT)cobatInfringementConsequences 56687
• Conditions qu'un projet doit remplirprojectConditions 56688 addressesTestData LAND addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_LAND
• Date de l’arrêté autorisant cette expropriation06/22/2022
• Désignation du pouvoir expropriantexpropriationExecutorName 56687 addressesTestData INDUSTRY addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_INDUSTRY
• Date de l’arrêté fixant les limites dudit périmètre02/22/1999
• Désignation du ou des pouvoirs préemptants (par priorité)preEmptionRightBeneficiariesNames 56688 addressesTestData LAND addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_LAND

Données relatives à la protection du patrimoine

• Procédure de classement au patrimoine en cours

• Inscription à la liste de sauvegarde ou de classement du patrimoine immobilierNon
• Le bien est protégé ou repris dans un inventaire établiOui
• Type d'inventaireSite rural protégé
• Autre type d'inventairegoodEstablishedInventoryDetails 56688 addressesTestData LAND addressesTestData_INTERACTIVE_SALE_LAND

Documents et pièces jointes de la vente online

• Autre 1of3_OTHER_15_10028388_20250522_140805.pdf
• Autre 2of3_OTHER_8_10028388_20250522_140806.pdf
• Autre 3of3_OTHER_11_10028388_20250522_140806.pdf
• Conditions générales de vente 1of1_GENERAL_TERMS_4_10028388_20250522_140802.pdf